Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doucè
GRANDECRAN HOLDING, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4035602
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
Doucè de GRANDECRAN HOLDING

Présentation de la marque Doucè

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GRANDECRAN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doucè » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDECRAN HOLDING domicilié(e) 4 rue Henri Schnadt, L2530 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mlle Emmanuelle BRUCH domicilié(e) Immeuble CPL, Californie - 97232 - Le Lamentin - France.

La marque Doucè a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doucè est expirée depuis le 27 septembre 2023.

GRANDECRAN HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : Le B.C.P. (Bacon Céréal Poulet) , Sensation peyi , Ciné Pizza , MAN DENISE , CRÊPE CORNER , Xtrem chicken , LA PIROGUE , BAR POP , ELIZE , MADRAS


GRANDECRAN HOLDING, Société Anonyme - 4 rue Henri Schnadt, L2530 Luxembourg - Luxembourg


AVOCAT, Mlle Emmanuelle BRUCH - Immeuble CPL, Californie - 97232 - Le Lamentin - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.